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09/07/2023
ARRĂTE CADRE INTERDEPARTEMENTAL N° E-2023-176 DU 20 JUIN 2023 dĂ©limitant les zones d'alertes et dĂ©finissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l'eau du sous-bassin du LOT
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral
09/07/2023
ARRĂTE CADRE INTERDEPARTEMENTAL N°DDT/SEER/2023-001 dĂ©limitant les zones d'alerte et dĂ©finissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l'eau du sous-bassin de la Dordogne
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral
03/07/2023
21/06/2023
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, le ProcĂšs Verbal du 16 mai 2023 :
21/06/2023
Chemin de Jean-Claude MOREL 1er adjoint
Ecole : Regroupement d'Ecole Territoriale
Subventions communales
Vente d'un terrain communal prix de vente au m2
19/06/2023
19/06/2023
19/06/2023
18/06/2023
18/06/2023