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CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2023

11/10/2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2023

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, le ProcĂšs Verbal du 20 juin 2023:

ProcĂšs Verbal du 20 juin 2023

 

Délibérations du 05 septembre 2023

11/09/2023

Délibérations du 05 septembre 2023

Classement de chemin madame CAPELLE Marie-Jeanne

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Durée d'amortissement des subventions d'équipements (Réseau d'eau)

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Durée d'amortissement des subventions d'équipements (Réseau assainissement)

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DurĂ©e d'amortissement des subventions d'Ă©quipements (Eclairage Public) 

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Renouvellement emploi contractuel 

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CrĂ©ation d'un syndicat AEP intercommunale 

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Augmentation de la caution de la salle polyvalente

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Vote de crédits supplémentaires

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Délibérations du 20 juin 2023

10/09/2023

Délibérations du 20 juin 2023

Vote de crédits supplémentaires

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Vote de crédits supplémentaires

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Validation du devis de l'entreprise LOUBIERE

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ARRETE N°2023 - 1232 DU 11 AOÛT 2023

04/09/2023

ARRETE N°2023 - 1232 DU 11 AOÛT 2023

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral 

ARRETE N°2023 - 1355 DU 31 AOÛT 2023

04/09/2023

ARRETE N°2023 - 1355 DU 31 AOÛT 2023

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral

CHASSE AU TRESOR OMPS

07/08/2023

CHASSE AU TRESOR OMPS

Pour dĂ©buter la chasse au trĂ©sor rendez-vous Ă  la boite  "Chasse au trĂ©sor" qui se trouve Ă  cĂŽtĂ© de la boite aux lettres communale jaune pour rĂ©cupĂ©rer votre carnet de route.

 

Organisation : Association Omps Hier et Aujourd'hui en collaboration avec les maĂźtresses et les enfants de l'Ă©cole d'Omps. 

ARRÊTE N°2023-1067 DU 11 JUILLET 2023

12/07/2023

ARRÊTE N°2023-1067 DU 11 JUILLET 2023

ArrĂȘtĂ© prĂ©fectoral n°2023-1067 du 11 juillet 2023 portant portant interdiction temporaire de port et de transport d’armes, toutes catĂ©gories confondues, de munitions et d’objets pouvant constituer une arme par destination, ainsi que la vente au dĂ©tail et le transport de produits combustibles ou corrosifs.

 

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral

ARRÊTE N°2023-1046 DU 10 JUILLET 2023

12/07/2023

ARRÊTE N°2023-1046 DU 10 JUILLET 2023

ARRÊTE N°2023-1046 DU 10 JUILLET 2023 portant modification temporaire de la navigation sur le lac de la retenue de SAINT-ETIENNE-CANTALES 

 

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral

ARRÊTE N°2023-970 DU 28 JUIN 2023

09/07/2023

ARRÊTE N°2023-970 DU 28 JUIN 2023

ARRÊTE N°2023-970 DU 28 JUIN 2023 fixant le cadre de la gestion des situations de crise liĂ©es Ă  la sĂ©cheresse sur le bassin versant de l'Alagnon et du Haut-Allier dans le dĂ©partement du Cantal

 

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral 

ARRÊTE N°2023-1037 DU 07 JUILLET 2023

09/07/2023

ARRÊTE N°2023-1037 DU 07 JUILLET 2023

ARRÊTE N°2023-1037 DU 07 JUILLET 2023 rĂ©glementant temporairement la vente au dĂ©tail, le transport et l'utilisation d'engins pyrotechniques

 

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral