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Délibérations
DELIBERATIONS DU 10 SEPTEMBRE 2024
15/09/2024
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les délibération du Conseil Municipal du 10 septembre 2024
DELIBERATIONS DU 20 JUIN 2024
11/09/2024
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous les délibérations du 20 juin 2024
DELIBERATIONS DU 21 MAI 2024
11/09/2024
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous les délibérations du Conseil Municipal du 21 mai 2024
DELIBERATIONS DU 02 AVRIL 2024
13/05/2024
Délibération amandes de police 2024
Délibération taux d'imposition 2024
Délibération vote du budget primitif 2024
Délibération affectation du résultat de fonctionnement
Délibération sur le compte de gestion 2023
Délibération vote du compte administratif 2023
DELIBERATION DU 30 JANVIER 2024
13/05/2024
Délibération reliure des registres des délibérations et arrêtés
DELIBERATION DU 19 DECEMBRE 2023
08/01/2024
Délibération prime pouvoir d'achat
Délibération vente de chemin suite à l'enquête publique
Délibération voyage scolaire école OMPS
Délibération voyage scolaire école SAINT MAMET LA SALVETAT
DELIBERATION DU 14 NOVEMBRE 2023
08/01/2024
Délibération rémunération de l'agent recenseur 2024
Délibération ratification de l'avis de la conférence intercommunale AEP
Délibération DETR voirie
Délibération DETR / DSIL parking centre Bourg
Délibération DETR / DSIL création de trois chambres d'hôtel
DELIBERATION DU 10 OCTOBRE 2023
13/12/2023
Délibération approuvant le projet de déclassement de chemin
Projet d'achat de deux terrains à "La Virade" et "Lagorbe"
Indemnisation du commissaire enquëteur
RGPD
Délibérations du 05 septembre 2023
11/09/2023
Classement de chemin madame CAPELLE Marie-Jeanne
Durée d'amortissement des subventions d'équipements (Réseau d'eau)
Durée d'amortissement des subventions d'équipements (Réseau assainissement)
Durée d'amortissement des subventions d'équipements (Eclairage Public)
Renouvellement emploi contractuel
Création d'un syndicat AEP intercommunale
Augmentation de la caution de la salle polyvalente
Vote de crédits supplémentaires
Délibérations du 20 juin 2023
10/09/2023
Vote de crédits supplémentaires
Vote de crédits supplémentaires
Validation du devis de l'entreprise LOUBIERE
